1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site themsclub.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : IRIS 63 – 11, rue de Serbie à Clermont-Ferrand (63000), SAS immatriculée au RCS de Clermont-Ferrand sous le n°75328208600010.
Webmaster : AXEN – www.axen-graphisme.fr
Hébergement : les bases de données du présent site sont hébergées sur les serveurs de la société Infomaniak Network SA (rue Eugène Marziano, 25 – 1227 Genève – Suisse) – https://infomaniak.com
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site themsclub.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site themsclub.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis
Le site themsclub.fr a pour objet de fournir un service de type « commercial ». IRIS 63 s’efforce de fournir sur le site themsclub.fr des informations ou données aussi précises que possible. Toutefois, IRIS 63 ne pourra être responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations ou données indiquées sur le site themsclub.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site themsclub.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site utilise ou peut être amené à utiliser différentes technologies, de manière combinée ou non, comme : HTML, XHTML, XML, CSS, JavaScript, AJAX, Image, Vidéo, Audio, Flash, JAVA, Base de données, PHP… (liste non exhaustive). Le site themsclub.fr ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation de celui-ci. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder à ce dernier en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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6. Limitations de responsabilité
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7. Gestion des données personnelles
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